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Y’en a marre du sénat et surtout du gaspillage de l’argent public

Posté par ippolito le 31 janvier 2015

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Le Sénat refuse 7 millions d’euros d’économies

Le bureau du Sénat a rejeté mercredi la proposition de l’Assemblée Nationale de fusionner les deux chaînes parlementaires ce qui avait pour objectif de diminuer les coûts de fonctionnement.

Pourtant, tous les groupes politiques de l’Assemblée Nationale avaient approuvé en décembre dernier une proposition de Claude Bartolone de fusionner « Public Sénat » avec « La Chaîne Parlementaire-Assemblée nationale », ce qui aurait permis de faire à terme 5 à 7 millions d’euros d’économies.

Rappelons que les deux chaînes ont été fondées en mars 2000. Pour 2014, le budget de LCP-AN était de 16,6 millions d’euros et de 18,6 millions d’euros pour Public Sénat.

http://www.observatoiredesgaspillages.com/2015/le-senat-refuse-7-millions-deuros-deconomies/

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Y’en a marre de nos députés

Posté par ippolito le 30 janvier 2015

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IRFM : polémique sur l’utilisation de l’argent public par des députés

Scandaleux ? Chaque député reçoit une indemnité de frais de mandat (IRFM) qui s’élève à 5 770 euros par mois. En toute légalité, certains élus profitent de cette somme pour s’offrir un bien immobilier, comme le révèle France TV info.

Quand l’argent public sert à se constituer un patrimoine. Selon France TV info, qui s’appuie une étude de l’Association pour une démocratie directe, au moins 12 députés encore en activité sont devenus propriétaires de leur permanence après le début de leur mandat. « Dans des conditions floues », précise le site Web. Parmi ces 12 députés épinglés, figure notamment Nathalie Kosciusko-Morizet (UMP), Marc Le Fur (UMP) ou encore François Sauvadet (UDI).

Comment est-ce possible ? En réalité, l’indemnité de frais de mandat (IRFM) dont ils bénéficient doit servir à couvrir leurs frais professionnels, dont le financement de la permanence. Certains députés vont se contenter de louer un local quand d’autres vont piocher dans leur IRFM pour acheter purement et simplement ce bien. Un bien qui fera partie de leur patrimoine immobilier après la fin de leur mandat de député. Il n’y a rien d’illégal. Mais la pratique pose une question éthique. « Le mandat électif est limité dans le temps, pas le patrimoine immobilier », rappelle le déontologue de l’Assemblée nationale, Ferdinand Mélin-Soucramanie, cité par France TV info. Il préconise de recourir à la location.

Les élus pointés du doigt se défendent. Pour François Sauvaded (UDI) acheter sa permanence s’est révélé être « un bon calcul économique » sur le long terme. La permanence était désormais payée. « Mon IRFM peut servir à d’autres usages au service de mes concitoyens », assure-t-il à France TV info. La plupart des élus ne cachent pas d’avoir procédé de la même manière. Et ne voient pas, d’ailleurs, où est le mal. « Au moment où je l’ai fait, ce n’était pas une question sensible comme aujourd’hui, je n’ai jamais eu l’impression de commettre une mauvaise action », explique Jean Lassalle (MoDem). Jean Grellier (PS), lui aussi, s’est servi de son indemnité pour acquérir sa permanence, mais il aimerait que la loi soit plus transparente : qu’il y ait, par exemple, un local public dans chaque circonscription, ou bien qu’on interdise d’acheter une permanence, tout simplement. Ou comment pointer du doigt une réglementation on ne peut plus floue. L’Assemblée plancherait en tout cas sur le problème.

http://www.linternaute.com/actualite/politique/irfm-polemique-sur-l-utilisation-de-l-argent-public-par-des-deputes-0115.shtml?een=cd195a42631374a86bd7680320edbbd4&utm_source=greenarrow&utm_medium=mail&utm_campaign=ml276_salairesanimate

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Y’en a marre des privilèges de nos anciens présidents

Posté par ippolito le 28 janvier 2015

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Giscard coûte plus cher aux Français que Sarkozy

Selon une étude du député socialiste René Dosière, Valéry Giscard d’Estaing coûte 2,5 millions d’euros par an à l’État, devant Nicolas Sarkozy (2,2 millions) et Jacques Chirac (1,5 million).

Valéry Giscard d’Estaing est l’ancien président qui coûte le plus cher au budget de l’État, avec 2,5 millions d’euros par an, devant Nicolas Sarkozy (2,2 millions) et Jacques Chirac (1,5 million), selon une nouvelle évaluation du député PS René Dosière établie à partir de données des ministères.

«Plus de six millions d’euros par an, c’est le coût global à la charge de l’État des anciens présidents», écrit sur son blog René Dosière, spécialiste de longue date du budget de l’Elysée. Ce budget ne comprend pas le traitement mensuel des anciens présidents (environ 6000 euros par an), ni la rémunération mensuelle de membre du Conseil constitutionnel (12.000 euros) que Valéry Giscard d’Estaing est le seul à toucher.

Le député de l’Aisne rappelle que le statut d’ancien président est réglé «sur la seule base d’une lettre personnelle» en 1985 de Laurent Fabius, alors premier ministre, à Giscard. Les anciens présidents bénéficient d’un appartement de fonction meublé au service duquel sont affectés deux personnes. Ils ont droit à deux policiers pour leur protection rapprochée, une voiture de fonction avec deux chauffeurs et sept collaborateurs permanents.

Selon une réponse de Matignon du 13 janvier à une question écrite de René Dosière, les dépenses de fonctionnement (principalement les baux des appartements) représentaient en 2014 une dépense de 343.307 euros pour Valéry Giscard d’Estaing, 309.342 euros pour Nicolas Sarkozy et 242.816 euros pour Jacques Chirac.

Les dépenses de personnel sont supportées par les ministères mettant à disposition ces collaborateurs. Ainsi le 6 janvier, le ministre de la Défense précisait à René Dosière «que 2 sous-officiers de l’armée de terre et 3 sous-officiers de la marine sont mis à la disposition de Valéry Giscard d’Estaing pour un coût global annuel de respectivement 109.130 euros et 177.566 euros».

De son côté, le ministère des Finances écrit qu’il «met à la disposition de Nicolas Sarkozy un agent, auprès de Jacques Chirac deux agents et auprès de Valéry Giscard d’Estaing trois agents pour un coût global en 2013 de 511.605 euros».

Coût de la sécurisation des domiciles

Les «indemnités de sujétion particulière» (qui compensent les heures supplémentaires) sont versées par Matignon et s’élevaient en 2014 à 124.600 euros pour le personnel de Jacques Chirac, 155.198 euros pour Valéry Giscard d’Estaing et 299.574 euros pour Nicolas Sarkozy. En outre, René Dosière attend encore une réponse du ministère de l’Intérieur sur le coût de la sécurisation des domiciles des anciens chefs de l’État.

Dans l’attente de cette réponse, René Dosière fait notamment son évaluation sur la base d’un rapport du Sénat qui indiquait que 15 gendarmes étaient mobilisés en 2010 à temps plein pour garder la résidence privée de Valéry Giscard d’Estaing à Authon (Loir-et-Cher) et 6 pour celle de Jacques Chirac à Bity (Corrèze), soit un coût respectif annuel de 1,1 et 0,4 million d’euros selon le député (70.000 euros par gendarme). Le coût de la sécurité de Nicolas Sarkozy s’élèverait lui à environ 700.000 euros.

Pour diminuer ce «niveau élevé de dépenses», René Dosière propose plusieurs pistes, notamment qu’un décret prévoit les dépenses supportées par l’État. Celles-ci «devraient être limitées à une durée de 5 ans» et «exclusives de toute rémunération privée – à l’exception des activités intellectuelles (ouvrages par exemple) – et d’une activité politique de premier plan».

http://www.lefigaro.fr/politique/2015/01/28/01002-20150128ARTFIG00041-le-vrai-cout-des-anciens-presidents-giscard-plus-cher-que-sarkozy.php

 

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Y’en a marre de Cahuzac

Posté par ippolito le 27 janvier 2015

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Cahuzac aurait caché des revenus sur des comptes de sa mère

Jérôme Chuzac et son épouse Patricia devraient aussi être jugés pour « blanchiment de fraude fiscale ». Telle est en tout cas la réclamation formulée dans ses réquisitions par le parquet national financier (PNF) en décembre dernier, rapporte une source proche du dossier.

C’est un signalement de Tracfin, la cellule antiblanchiment de Bercy, qui avait déclenché les soupçons, en révélant que des comptes de la mère de l’ancien ministre avaient enregistré de nombreux chèques de particuliers entre 2003 et 2010, l’année où le député PS était devenu président de la commission des Finances à l’Assemblée.

Une répartition des revenus du cabinet médical en « gestion familiale »

Pour l’entité, les fonds pouvaient être liés au cabinet d’implants capillaires du couple Cahuzac. La cellule de Bercy signalait aussi que des vacances et séjours dans des hôtels étaient payés par ces comptes. Entendue, la mère de Jérôme Cahuzac a pour sa part dit ignorer ces mouvements, selon une source proche du dossier. L’ancien ministre n’a pas contesté les faits, selon une autre source.

Son ex-épouse Patricia a quant à elle expliqué que cela tenait à la répartition des revenus du cabinet médical, parlant de « gestion familiale ». Elle a reconnu que ces comptes avaient servi à financer des vacances familiales.

>> Lire aussi: Un an après, ce que l’affaire Cahuzac a changé

Dans ses réquisitions, le PNF estime enfin que l’enquête a permis d’établir qu’entre 2003 et 2010 quelque 210.000 euros venant de patients du couple ont ainsi été encaissés sur des comptes de la mère de Jérôme Cahuzac, à l’insu de celle-ci et à l’insu de l’administration fiscale, selon la source proche du dossier.

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/cahuzac-aurait-cache-des-revenus-sur-des-comptes-de-sa-mere_1644803.html

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Y’en a marre du coût et des privilèges des anciens présidents

Posté par ippolito le 20 janvier 2015

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Ce que coûte encore Sarkozy (et Giscard, Chirac…) aux contribuables

Une fois battus ou retirés de la vie politique, les anciens présidents de la République n’ont pas de souci à se faire sur le plan matériel. Elevés au rang d’«ex», ils continuent d’être pris en charge par l’Etat, qui leur assure un train de vie plus que confortable. Une exception très française. Au 77, rue de Miromesnil, dans les beaux quartiers de la capitale, Nicolas Sarkozy reçoit ses visiteurs avec un certain faste. Tony Blair, René Ricol, Alain Finkielkraut, Florence Cassez tout juste libérée…

L’ancien chef de l’Etat dispose d’un appartement de 320 mètres carrés, composé de 11 pièces, dont une salle classée monument historique, avec des peintures datant du XIXe siècle. En 2012, Challenges estimait le prix de cette location de luxe à près de 180.000 euros annuels, soit environ 15.000 euros par mois.

Des informations confirmées par une récente enquête de Mediapart, qui indique que les locaux de l’ancien président affichent un loyer mensuel de 16.341 euros. Sur deux ans et demi, depuis sa défaite à l’élection présidentielle, l’addition dépasserait les 570.000 euros, mobilier et matériel informatique inclus.

Nicolas Sarkozy n’a pas regardé à la dépense, et pour cause, c’est la République qui règle la facture. Conformément à une « décision » signée en 1985 par Laurent Fabius, alors Premier ministre de François Mitterrand, l’Etat met à la disposition des anciens présidents un appartement de fonction « meublé » et « équipé ».

Des privilèges souvent méconnus

Ce texte, qui fait office de référence, est flou: il ne mentionne ni plafond ni limitation de durée. C’est ainsi que Valéry Giscard d’Estaing occupe aux frais du contribuable, depuis plus de trente ans, de splendides locaux boulevard Saint-Germain à Paris. Jacques Chirac bénéficie lui aussi d’un somptueux appartement rue de Lille.

Toujours selon la lettre de Laurent Fabius, les anciens présidents disposent de nombreux autres « privilèges ». Ainsi, une équipe d’au moins sept personnes est prise en charge par la nation. « En réalité, l’Etat n’est pas très regardant, il ne pinaille pas et peut prendre en charge plus de personnel que prévu », assure le député apparenté PS René Dosière. Pour ce spécialiste du train de vie de l’Etat, « il est probable que Nicolas Sarkozy bénéficie de quelques largesses ».

Depuis son départ de l’Elysée, ce dernier dispose d’un directeur de cabinet, d’une conseillère diplomatique, d’une chargée de la communication, de deux secrétaires, d’un intendant… Sans oublier, pour assurer sa protection rapprochée, une équipe de sécurité comprenant au moins deux fonctionnaires de la Police nationale, mais aussi une voiture de fonction avec plusieurs chauffeurs. S’y ajoute la surveillance de son domicile personnel – l’hôtel particulier de son épouse, Caria Bruni-Sarkozy -, assurée par des officiers de gendarmerie. Là encore, aucune durée n’est prévue. Alors que, dans la plupart des pays occidentaux et aux Etats-Unis, ce type de protection policière s’arrête au bout de dix ans.

Mediapart affirme ainsi que Nicolas Sarkozy, en plus de 5 fonctionnaires mis à sa disposition, dispose aussi de 5 conseillers contractuels rémunérés par l’Etat entre 5.247 et 7.020 euros, dont la demi-soeur de Carla Bruni-Sarkozy. L’ancien président bénéficie aussi d’une voiture, une Citroën C6V6 HDI Exclusive, achetée 44.140 euros et payée par la collectivité.

Séjour assuré dans toutes les ambassades de France

La plupart des anciens chefs d’Etat ont une retraite active, entre réceptions et visites à l’étranger. Pour leurs déplacements, là encore, ils peuvent compter sur la prodigalité de la République: tous leurs voyages sont pris en charge. Trains de la SNCF, avions Air France, navires français, tout est gratuit, et dans la meilleure classe possible. Durant leurs séjours à l’étranger, l’ambassadeur de France en poste se doit d’accueillir les anciens locataires de l’Elysée et de les loger dans sa résidence, comme il le ferait à l’égard d’un président en exercice.

« Nicolas Sarkozy n’utilise pas ces prérogatives », précisait toutefois sa chargée de communication en 2012. En janvier 2013, lorsqu’il s’était rendu à Davos, son séjour avait été entièrement financé par l’organisateur du forum économique. Idem, en octobre 2012, alors qu’il avait passé quelques jours au Brésil pour une conférence commandée par la banque d’investissement brésilienne BTG Pactual, c’est elle qui avait pris en charge les vols et l’hébergement de l’ancien président.

Un insensé cumul des revenus

En sus de ces avantages matériels, la République leur assure une retraite conséquente. Selon la loi du 3 avril 1955, ils bénéficient d’une « dotation annuelle d’un montant égal à celui du traitement indiciaire brut d’un conseiller d’Etat en service ordinaire ». Soit près de 6.000 euros brut par mois. Cette indemnité n’est soumise à aucune condition d’âge, ni même au nombre de mandats. A cela s’ajoute ce qu’on appelle pudiquement des « primes de sujétions spéciales », dont le montant est tenu secret. Ces primes ont officiellement pour objectif de « compenser les contraintes subies dans l’exercice de leurs fonctions ».

Ces émoluments sont cumulables avec d’autres pensions ou salaires. Ainsi, Nicolas Sarkozy peut, à sa guise, effectuer des activités de conférences ou de conseil. Il pourra également, à l’âge de la retraite, toucher les pensions liées aux différents mandats qu’il a exercés, comme ses prédécesseurs. Soit environ 10.000 euros mensuels.

Mais la plus importante source de revenus des anciens présidents prévue par la République, définie par un texte de 1958, reste leur présence – à vie – au Conseil constitutionnel. Cette prérogative leur rapporte 12.000 euros par mois.

Hollande veut rompre avec cette tradition

Aujourd’hui, seul Valéry Giscard d’Estaing siège régulièrement dans cette instance. Depuis plus d’un an, la santé de Jacques Chirac ne lui permet plus de se rendre chez les Sages. Quant à Nicolas Sarkozy, le rejet de ses comptes de campagne, en décembre 2012, par la commission ad hoc, rattachée au Conseil constitutionnel, l’amène à y renoncer temporairement. A son retour, il ne touchera que 6.000 euros, au motif qu’il a repris son activité d’avocat.

Pour éviter une collusion évidente, François Hollande a promis, en janvier 2013, de modifier les textes. Les anciens présidents ne seront plus membres de droit du Conseil constitutionnel. Mais la mesure ne s’appliquera pas à ses prédécesseurs. Pour René Dosière, ce changement devrait être l’occasion de préciser le rôle de nos anciens chefs d’Etat. »Aujourd’hui, ils peuvent cumuler pensions de la République et prestations privées, ce n’est pas sain. »

L’auteur de L’Argent de l’Etat souligne surtout que la note est salée pour les contribuables: selon ses calculs, chaque ex-président coûte entre 1,5 et 2 millions d’euros par an. « Pour les trois anciens chefs de l’Etat, cela fait un total de près de 5 millions d’euros. En soi, ce n’est pas une somme considérable, mais, par les temps qui courent, il n’y a pas de petites économies! »

Un papier de Fanny Guinochet publié le 18 février 2013, remis à jour par Challenges.fr le 19 janvier 2015.

http://www.challenges.fr/economie/20130214.CHA6248/ce-que-coutent-encore-giscard-chirac-et-sarkozy-aux-francais.html

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Y’en a marre de VGE

Posté par ippolito le 12 décembre 2014

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L’ANCIEN PRÉSIDENT VALÉRY GISCARD D’ESTAING A TOUJOURS 14 COLLABORATEURS PAYÉS PAR VOS IMPÔTS !

Giscard emploie pas moins de 14 collaborateurs (chauffeur, cuistots, agents de sécurité, secrétaires) ! Dont deux marins. Le tout sous la direction informelle de l’ancien préfet Olivier Revol. Le ministre de la Défense voulait lui soustraire (au moins) un marin. Mais l’Ex a opposé une farouche résistance, allant jusqu’à se plaindre aux services du Premier ministre. Et les émissaires de Hollande ont piteusement battu en retraite.

Bien sûr, ce genre d’information n’est pas une surprise pour les lecteurs de l’Observatoire des gaspillages. En avril 2010, la résidence secondaire de celui qui fut président de la République de 1974 à 1981 (il y a bientôt 34 ans !) était gardée par 15 gendarmes à temps plein, payés par vos impôts.

À lire aussi, notre article « Le bon plan retraite des papys de la République » dans le numéro 1 (octobre-novembre 2013) des Enquêtes du Contribuable. Extrait qui dresse la liste des faveurs accordées aux anciens présidents de la République :

Un appartement de fonction, meublé et équipé, avec deux personnels de service, deux policiers assurant la protection rapprochée, une sécurité particulière pour le domicile privé, une voiture de fonction à titre permanent avec deux chauffeurs, sept collaborateurs permanents pour le secrétariat (un chef de cabinet, deux assistants, un fonctionnaire des archives nationales, trois secrétaires-dactylos). Les dépenses de personnel sont supportées par les ministères d’où sont issus ces collaborateurs (choisis librement par l’ancien Président).

http://www.observatoiredesgaspillages.com/2014/lancien-president-valery-giscard-destaing-a-toujours-14-collaborateurs-payes-par-vos-impots/

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