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Y’en a marre des Balkany

Posté par ippolito le 10 décembre 2014

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L’avocat associé de Nicolas Sarkozy mis en examen pour blanchiment de fraude fiscale

L’avocat Arnaud Claude, associé de Nicolas Sarkozy, a été mis en examen début décembre pour « blanchiment de fraude fiscale » dans l’enquête visant les époux Balkany, a indiqué à l’AFP une source judiciaire, confirmant une information du Canard Enchaîné. Contacté par l’AFP, Arnaud Claude s’est refusé à tout commentaire.

Dans cette affaire instruite à Paris, les juges financiers Renaud van Ruymbeke et Patricia Simon enquêtent sur le train de vie des époux Balkany. Député-maire UMP de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), Patrick Balkany a été mis en examen en octobre, notamment pour corruption passive et blanchiment de fraude fiscale. Son épouse Isabelle est également poursuivie, de même qu’un proche du couple, Jean-Pierre Aubry.

Soupçonné d’avoir monté des sociétés-écrans

Les magistrats s’interrogent notamment sur les véritables propriétaires de deux villas -à Saint-Martin aux Antilles et à Marrakech- où réside régulièrement le couple Balkany. Ils enquêtent également sur des éventuelles dissimulations au fisc et des comptes suspects à l’étranger. Le cabinet d’Arnaud Claude et Nicolas Sarkozy avait fait l’objet d’une perquisition dans cette affaire en mai.

Selon le Canard Enchaîné, les juges soupçonnent Me Arnaud Claude d’avoir aidé les époux Balkany à dissimuler de l’argent sur des comptes à Singapour et lui reprochent d’avoir mis au point un réseau de sociétés-écrans pour éviter que le couple n’apparaisse comme les véritables propriétaires de la villa marocaine.

http://www.lexpress.fr/actualite/societe/justice/l-avocat-associe-de-nicolas-sarkozy-mis-en-examen-pour-blanchiment-de-fraude-fiscale_1630842.html

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Y’en a marre de l’augmentation des indemnités des élus régionaux

Posté par ippolito le 26 novembre 2014

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Les indemnités des élus régionaux pourront augmenter de 30 millions d’euros

C’est un volet qui n’est pas abordé dans le projet de loi sur la réforme territoriale, voté mardi pour la seconde fois par les députés. La question des indemnités des élus régionaux est pourtant directement concernée par le texte du gouvernement. Celles-ci pourront augmenter dans une majorité des 12 nouvelles régions (hors Corse) redessinées par l’Assemblée nationale. Selon notre décompte, le coût supplémentaire s’élèverait à 5,77 millions d’euros par an, soit 30,3 millions d’euros sur l’ensemble de la prochaine mandature, de janvier 2016 à mars 2021*. Une somme qui contraste avec les dizaines de milliards d’économies que le gouvernement espère réaliser grâce à cette réforme.

Pourquoi une telle hausse? Si les indemnités des élus sont votées par les conseils régionaux, leur montant maximal est fixé par les législateurs. Ce « plafond » est déterminé en fonction de la population de chaque région. Il existe aujourd’hui quatre échelons, qui ne sont pas remis en cause dans le projet de loi :

- Pour les élus d’une région de plus de trois millions d’habitants, le plafond est de 2.661,03 euros bruts par mois.
Aujourd’hui, cela concerne les régions Ile-de-France, Aquitaine, Bretagne, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-la-Loire, PACA et Rhône-Alpes, selon les populations valables au 1er janvier 2014 authentifiées par décret.

- Pour les élus d’une région de deux à trois millions d’habitants, il est de 2.280,88 euros par mois.
A savoir : Centre, Languedoc-Roussillon, Lorraine et Midi-Pyrénées.

- Pour les élus d’une région d’un à deux millions d’habitants, il est de 1.900,74euros par mois.
C’est le cas des régions Alsace, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Haute-Normandie, Picardie et Poitou-Charentes.

- Enfin pour les élus d’une région de moins d’un million d’habitants, il est de 1.520,59 euros par mois.
Ici, la Lorraine et Corse (mais qui n’est pas concernée par la réforme actuelle).

Un amendement du gouvernement n’aboutit pas

Avec la nouvelle carte des régions, presque toutes les nouvelles entités – à l’exception du Centre qui reste seul et de la fusion Bourgogne-France Comté qui rassemblera 2,9 millions d’habitants – seront concernées par le seuil maximal. Ainsi, un élu du Limousin qui bénéficiait de 1.520 euros pourra demain être indemnisé à hauteur de 2.660 euros. De même, les conseillers normands touchant 1.900 euros pourraient voir leurs indemnités augmenter de 700 euros. Dans le détail, la nouvelle région Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine est celle dont le coût qu’engendrerait cette hausse des indemnités est le plus élevé (1,5 million d’euros sur un an, 8 millions sur un mandat), devant l’Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes (5,8 millions d’euros en 5 ans) et la Normandie (4,9 millions). Au total, sept régions sur 12 – celles crées par fusion de régions – sont concernées par ces nouveaux plafonds.

Infographie :
Coût supplémentaire par région que pourrait engendrer la hausse des plafonds, dans l’hypothèse où l’ensemble des conseillers d’une région sont indemnisés à hauteur du taux maximal.

Un nouveau barème avait été voté le mois dernier par le Sénat mais annulé par la commission des Lois de l’Assemblée nationale. En séance publique, deux autres amendements avaient été déposés pour revoir ces montants maximaux : l’un porté par l’UDI, l’autre par… le gouvernement. Présent devant les députés la semaine dernière, le secrétaire d’Etat à la Réforme territoriale, André Vallini, proposait ainsi un autre tableau pour « éviter la hausse des indemnités des conseillers régionaux ». « Le gouvernement veut créer les conditions pour ne pas accroître les dépenses de fonctionnement des régions, et c’est le sens de notre proposition », justifiait-il. Mais le groupe socialiste et le rapporteur PS du texte, Carlos Da Silva, avaient émis des avis défavorables, faisant valoir un problème « d’équité » voire d’inconstitutionnalité : certains élus auraient vu selon ce barème leur plafond d’indemnités baisser, d’autres augmenter.

« Je n’imagine pas que les élus décident de s’augmenter »

Contacté par leJDD.fr, Carlos Da Silva assume ce désaccord et mise sur la bonne foi des élus régionaux. « La loi fixe le plafond, mais beaucoup d’élus ne sont pas indemnisés à hauteur maximale de ce qui leur est permis », explique le suppléant de Manuel Valls. Et d’ajouter : « Je n’imagine pas, dans la situation dans laquelle nous sommes aujourd’hui, que les élus décident de s’augmenter ». Le représentant de l’Essonne se dit toutefois « disponible pour aborder de nouveau ce sujet » avant la fin du parcours législatif du texte, qui doit passer en fin de semaine par une commission mixte paritaire composée de députés et de sénateurs. « C’est un sujet sérieux qui mérite un vrai débat. Mais je ne souhaite pas qu’on l’aborde avec démagogie », fait-il remarquer. En nuançant toutefois : « On est aussi dans une perspective où les conseils régionaux vont avoir des compétences renforcées. La question est donc de savoir quelle est la juste indemnité pour un juste investissement. Ce n’est pas à travers ce texte redéfinissant la carte des régions qu’il convenait de la poser. »

* Nos calculs ont été effectués à effectif constant pour chaque conseil régional, tel que le prévoit le projet de loi. Ces sommes sont rapportées à la totalité des conseillers de chaque région bien que, dans le détail, les élus membres de la commission permanente, les vice-présidents et le président de la région perçoivent des indemnités supérieures à celles des autres conseillers.
** Le conseil régional d’Ile-de-France comptera 209 élus en 2016, contre 208 actuellement.

http://www.lejdd.fr/Politique/Reforme-territoriale-les-indemnites-des-elus-regionaux-pourront-augmenter-de-30-millions-d-euros-702686

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Y’en a marre du coût des élections

Posté par ippolito le 20 novembre 2014

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Les élections de 2012 ont coûté 604 millions d’euros

L’organisation de la présidentielle et des législatives de 2012 a coûté 600 millions d’euros, selon un rapport inédit du ministère de l’Intérieur cité par Le Parisien/Aujourd’hui en France dans son édition de jeudi. Selon ce rapport « confidentiel » de l’Inspection générale de l’administration (IGA) qui dépend du ministère de l’Intérieur, « le coût total de la présidentielle et des législatives de 2012 s’est élevé, pour l’État et les communes, à 604 millions d’euros… dont 70 % à la charge du budget national », écrit le quotidien populaire.

« Les deux tiers des dépenses de l’État ont consisté en la « prise en charge des campagnes des partis », poursuit Le Parisien, notamment « la propagande officielle imprimée » (les professions de foi) qui en représente, à elle seule, « près de la moitié soit 203 millions d’euros ». Les autres dépenses concernent, selon le rapport, l’établissement et la révision des listes électorales, l’organisation du vote par procuration (47,3 millions) ou celui des Français de l’étranger (16,6 millions d’euros).

Efficacité limitée

Le rapport estime, en outre, que ce « dispositif d’organisation des élections est coûteux » et « d’une efficacité limitée, car il ne facilite pas la participation à la vie démocratique », ajoute le Parisien qui cite parmi les dysfonctionnements « l’absence de fiabilité des listes électorales » et les « délais de livraisons » de ces listes qui expliquent, selon l’IGA, que ce système « offre à un nombre significatif d’électeurs la possibilité de voter deux fois ». « Il y en aurait plus de 500 000 à être dans ce cas, soit plus de 1 % du corps électoral », écrit Le Parisien.

Le quotidien souligne que ce rapport, commandé par Manuel Valls quand il était ministre de l’Intérieur, « ne restera pas sans suite ». « Le ministère de l’Intérieur a prévu dans le budget 2015 de mettre les feux sur la dématérialisation de l’organisation des élections en supprimant l’envoi des professions de foi par la poste au profit d’internet ». « Cette mesure, qui aurait permis d’économiser plus de 130 millions d’euros, vient d’être retoquée par les députés et devrait subir le même sort de la part des sénateurs », déplore Le Parisien.

http://www.lepoint.fr/politique/les-elections-de-2012-ont-coute-604-millions-d-euros-20-11-2014-1882837_20.php

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Y’en a marre de certains parlementaires

Posté par ippolito le 15 novembre 2014

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Évasion fiscale : la justice saisie des cas de trois parlementaires UMP

La Haute autorité pour la transparence de la vie publique a saisi le parquet du cas de Bernard Brochand, Lucien Degauchy et Bruno Sido. Ils auraient dissimulé un compte en Suisse. Deux enquêtes ont été ouvertes.

On les surnomme déjà les «Cahuzac de l’UMP». Trois parlementaires de l’opposition ont été épinglés par la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) pour avoir dissimulé dans leur déclaration de patrimoine la possession d’«avoirs détenus à l’étranger». Il s’agit des députés Bernard Brochand (Alpes-Maritimes) et Lucien Degauchy (Oise) ainsi que du sénateur Bruno Sido (Haute-Marne).

Dans un communiqué publié ce jeudi, la Haute autorité, mise en place après l’affaire Cahuzac, estime qu’il existe «un doute sérieux quant à l’exhaustivité, l’exactitude et la sincérité de leurs déclarations de situation patrimoniale». Et annonce avoir saisi le parquet. Lequel a ouvert deux enquêtes sur les cas de Lucien Degauchy et Bruno Sido. Le ministère public né pas encore pris de décision au sujet de Bernard Brochand.

Selon L’Express, les trois parlementaires détiendraient des comptes en Suisse, comme l’ancien ministre du Budget. Celui de Bernard Brochand aurait été ouvert il y a une quarantaine d’années et son solde dépasserait le million d’euros, assure l’hebdomadaire. Pour Lucien Degauchy et Bruno Sido, les comptes sont plus récents et moins bien fournis – entre 100 et 200 000 €.

Dans un communiqué envoyé peu avant l’annonce de la Haute autorité, le sénateur Bruno Sido, par l’intermédiaire de son avocat, Me Jean-Marc Fedida, a avoué avoir omis dans une déclaration de patrimoine remontant à 2011 l’existence d’un «compte à la banque cantonale vaudoise» dont il avait hérité en partie, et pour lequel il a procédé à une régularisation en 2013. «Il ne s’agit en aucune façon d’argent public, ni d’un sujet lié à ses mandats électifs, mais au contraire d’une question d’ordre familial et privée», précisait sa défense.

«En tant que parlementaire, j’ai toujours déclaré depuis 2001 mon patrimoine au cours de mes quatre mandats successifs»

Bernard Brochand, lors de l’affaire Cahuzac

Le cas du compte non-déclaré de Lucien Degauchy avait déjà été évoqué par la presse fin octobre. Le député, qui se fait remarquer dans l’hémicycle pour sa veste jaune, avait admis au Monde avoir reçu un compte en héritage de son père: «En 1981, au moment où Mitterrand faisait peur à tous les commerçants, mon père, maraîcher, avait ouvert un compte à la Banque cantonale de Genève et l’a mis à mon nom, en me faisant promettre que cet argent ne servirait qu’à mes enfants, en cas de besoin. Il y avait 100.000 euros dessus (…) je n’ ai jamais versé un centime dessus», expliquait-il.

Quant à Bernard Brochand, également ancien maire UMP de Cannes, il assure dans un communiqué n’avoir commis «aucune fraude, aucune tricherie sur des éléments que j’ai moi-même déclaré à la Haute Autorité», et juge sa situation «claire, légale et honnête». Ses déclarations lors de l’affaire Cahuzac prennent aujourd’hui une résonnance bien particulière.

«En tant que parlementaire, j’ai toujours déclaré depuis 2001 mon patrimoine au cours de mes quatre mandats successifs», écrivait-il dans une tribune publiée sur son site internet. Cela dit, le député UMP s’agaçait vivement, comme bon nombre de ses collègues, de la mise en place d’une Haute autorité chargée de collecter et de vérivier les déclarations des parlementaires. «Je suis contre la publication de ces informations. En effet cela ne ferait que dresser les Français les uns contre les autres en rappelant des heures sombres de notre histoire», écrivait-il.

En octobre, le Canard enchaîné assurait que près de 60 parlementaires étaient en délicatesse avec le fisc et que leur cas était vérifié par la HATVP en s’appuyant sur les déclarations de patrimoine, désormais obligatoires. Cela va «du contentieux classique, objet de litige avec les impôts, à la tricherie franche et massive», expliquait l’hebdomadaire satirique, précisant que la liste des fraudeurs ne serait connue qu’à la fin de l’année.

http://www.lefigaro.fr/politique/le-scan/2014/11/13/25001-20141113ARTFIG00346-evasion-fiscale-la-justice-saisie-des-cas-de-trois-parlementaires-ump.php

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Y’en a marre des sénateurs

Posté par ippolito le 14 novembre 2014

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SOUPÇONS DE DÉTOURNEMENTS DE FONDS AU SÉNAT : MEDIAPART DÉVOILE DES NOMS

Le site révèle ce lundi une liste de 10 sénateurs UMP qui auraient perçu 400 000 euros fonds publics sur leur compte personnel. Ils doivent bientôt être auditionnés par la justice.
Source : Sud-Ouest

L’affaire avait été révélée par Le Parisien/Aujourd’hui en France au mois de mai dernier : le Parquet de Paris avait ouvert une information judiciaire pour des faits de « détournements de fonds publics », « abus de confiance » et « blanchiment ». Dans son viseur, des sénateurs UMP qui auraient perçu des fonds publics (400 000 euros au total) sur leurs comptes personnels, via des associations parlementaires, notamment l’URS, l’Union républicaine du Sénat.

Ce lundi, Mediapart (article payant) publie « une partie de la liste des sénateurs UMP destinataires de chèques douteux de l’URS signés entre fin 2009 et début 2012, dont l’addition avoisinerait les 200 000 euros » :

Le site d’information en ligne a contacté plusieurs de ces personnalités politiques pour les interroger à ce sujet. Certains n’ont pas répondu. D’autres ont avancé des explications diverses : Joël Bourdin parle d’une « une vieille dette de l’UDF à [son] égard », Hubert Falco évoque « un complément d’indemnités » et « plaide la bonne foi », Gérard Deriot assure que c’était pour« le fonctionnement de [sa] permanence« .

Toujours est-il que, d’après Mediapart, les élus concernés doivent être « auditionnés en rafale d’ici quelques semaines » par les juges d’instruction René Cros et Emmanuelle Legrand.

Les transactions ne se seraient pas toujours faites via l’URS mais parfois directement du groupe UMP jusqu’à des sénateurs, comme ces 2000 euros versés par chèque à Jean-Pierre Raffarin en guise de défraiement. Mais le trésorier du groupe, cité dans l’article, explique que ces frais n’étaient « pas toujours remboursés sur facture », et que ces sommes étaient versés « en fonction de l’ancienneté, de l’implication… ».

Le 9 juillet, le bureau du Sénat a publié un communiqué expliquant que « les aides financières qui sont consenties par le Sénat (aux groupes politiques) seront désormais exclusivement destinées aux dépenses nécessaires à l’activité des groupes, ainsi qu’à la rémunération de leurs collaborateurs ». Un texte que Mediapart considère comme « une forme d’aveu« .

http://www.observatoiredessubventions.com/2014/soupcons-de-detournements-de-fonds-au-senat-mediapart-devoile-des-noms/

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Y’en a marre des hausses des rémunérations des conseillers ministériels

Posté par ippolito le 11 novembre 2014

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Les rémunérations des conseillers ministériels explosent !

Évidemment, ça fait mauvais effet. Le gouvernement serre la vis, réduit les dépenses, augmente les impôts, taille dans les aides sociales, et voilà que René Dosière met son nez dans les documents budgétaires pour s’apercevoir que, ô stupeur, la rémunération des conseillers ministériels a augmenté en moyenne de… 7, 1 % entre 2013 et 2014.

Les primes, appelées indemnités sujétions particulières, ont quant à elles subi un coup de pouce plus modeste (4, 3 % tout de même). Au total, en comptant la rémunération et les primes, chaque conseiller (1) gagne en moyenne 6, 5 % de plus cette année que l’an passé. L’inflation, pour mémoire, est passée de 0, 6 % en septembre 2013 à 0, 3 % aujourd’hui.

Entrons dans les détails. En 2014, énumère le député socialiste, la rémunération moyenne d’un membre de cabinet ministériel s’est élevée à 8 201 euros brut par mois (7655 euros en 2013). L’indemnité – la prime – est quant à elle en moyenne de 2 235 euros chaque mois (2 142 en 2013).

« Ces hausses sont choquantes dans une période où ces mêmes personnes demandent aux Français des efforts de rigueur et d’économie », observe, plutôt direct, l’élu de l’Aisne. Il remarque en revanche que la hausse des rémunérations est plus modérée à Matignon (+ 3, 7 %, à 13 348 euros), parce que les primes ont été fortement réduites.

Plus curieux encore, beaucoup de conseillers gagnent plus que leur ministre… Dans 19 ministères sur 31, la rémunération brute moyenne est en effet supérieure à celle du ministre, qui s’établit selon René Dosière à 9 940 euros.

Enfin, la rémunération la plus élevée se trouve au ministère de la Culture (un conseiller gagne 13 744 euros par mois !), suivie de l’Intérieur (12 987 euros), de la Décentralisation (12 680 euros), du Redressement productif (12 369 euros) et enfin à l’Enseignement supérieur (12 222 euros).

Au bas de l’échelle salariale, on trouve le secrétariat d’État aux Anciens Combattants (salaire maximum de 7 555 euros). En moyenne, en revanche, c’est au ministère de l’Intérieur et à celui de la Défense qu’on gagne le plus : 12 987 euros brut par mois, primes comprises…

http://www.lepoint.fr/economie/les-remunerations-des-conseillers-ministeriels-explosent-29-10-2014-1876923_28.php

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