Y’en a marre des réserves parlementaires et surtout de nos députés

Réserve parlementaire: et les députés les mieux lotis sont…

Bernard Accoyer, Gilles Carrez et Gérard Larcher font partie du top 3 (Jérôme Cahuzas est 8ème) des députés ayant reçu les plus grosses subventions de la réserve parlementaire en 2011, selon le document finalement transmis, deux ans après sa demande, par le ministère de l’Intérieur au président de l’association, « Pour Une Democratie directe », Hervé Lebreton. Les associations dédiées aux oeuvres caritatives apparaissent comme celles étant les plus subventionnées.

Et la lumière fut…deux après. Comme on pouvait s’y attendre, les députés les plus connus semblent être ceux qui profitent le plus largement de la réserve parlementaire. 

C’est en tout cas ce que laisse présumer le classement établi par Le Lab à partir du document de 1.000 pages transmis à Hervé Lebreton, professeur de maths et président de l’Association Pour une Démocratie directe, par le ministère de l’Intérieur. 

Les dix députés qui profitent le plus de la réserve parlementaire sont :

Bernard Accoyer (11,9 millions d’euros)
Gilles Carrez (3,7 millions d’euros)
Gérard Larcher (3,1 millions d’euros)
Philippe Marini (2,7 millions d’euros)
Jean Arthuis (2,1 millions d’euros)
Christian Jacob (1,6 million d’euros)
Marc François (1,3 million d’euros)
Jérôme Cahuzac (1,2 million d’euros)
Pierre Mehaignerie (957.000 euros)
Odette Herviaux (948.000 euros)
Les scouts et les oeuvres caritatives
 
Ces dotations servent essentiellement à financer certains travaux et projets pour les collectivités territoriales, mais aussi des associations. D’après les données du Ministère du Budget, quelque 9.898.901 euros de la réserve parlementaire auraient ainsi été versés à 1.249 associations, note Le Monde. Ce qui représente moins de 10% de l’enveloppe totale. Parmi les secteurs les plus représentés on trouve:
 
Les anciens combattants et la mémoire (131 associations)
La jeunesse et l’enfance (83 associations)
L’emploi et de la réinsertion (70 associations)
L’aide alimentaire et oeuvres caritatives (65 associations)
L’aide aux malades (64 associations)
L’aide aux familles (51 associations)
L’aide aux aînés et aux retraités (51 associations)
L’aide pour l’environnement (26 associations)
L’aide pour la protection des animaux (22 associations)
L’aide aux femmes (17 associations)

Dans le détail, les mieux loties seraient les oeuvres caritatives, selon la liste des associations qui bénéficieraient le plus des subventions des élus révélée par Le Monde. Les associations telles que Les Restos du Coeur ou le Secours populaire se partageraient ainsi un cinquième du gâteau. 

Ce qui revient, selon le quotidien à une moyenne de 33.111 euros pour chacune des quelque 60 structures recensées. Les associations de scouts arriveraient en troisième position avec environ 18.000 euros de subventions chacune. Les associations les plus subventionnées sont celles qui se consacrent aux domaines suivants :
 
L’aide alimentaire et oeuvres caritatives (33.111 euros)
L’emploi (18.911 euros)
Les scouts (18.004 euros)
L’environnement (14.423 euros)
Les centres sociaux (9.474 euros)
La Jeunesse et l’enfance (6.572 euros)
Les maisons de retraite (6.364 euros)
Les associations de commerçants (6.000 euros)
L’éducation populaire (5.875 euros)
Les Anciens combattants et mémoire (5.760 euros)
Les familles (5.586 euros)

Enfin, selon le classement révélé par Le Monde, le Top 10 des associations ayant reçu les plus généreuses contributions des parlementaires en 2011 :

La Fédération française des banques alimentaires (FFBA) avec 1,18 million d’euros d’aides
La Croix rouge française avec 486.400 euros d’aides
La maison de l’emploi Bonneville avec 252.354 euros d’aides
La Fondation Charles de Gaulle avec 170.000 euros d’aides
Association pour faciliter l’insertion des jeunes diplômés (AFIJ) avec 150.000 euros d’aides
La fondation de la Résistance avec 145.000 euros d’aides
La Maison de l’emploi Périgord Nord avec 136.173 euros d’aides
L’association Developp Durable Territoire avec 130.000 euros d’aides
L’entraide locale quotidienne (ELQ) avec 120.000 euros d’aides
La fondation Claude Pompidou avec 120.000 euros d’aides
 

http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130628trib000772914/reserve-parlementaire-et-les-deputes-les-mieux-lotis-sont.html

Y’en a marre des magouilles des hommes politiques

Jean-Pierre Kucheida jugé pour abus de biens sociaux

L’ancien député-maire PS de Liévin aurait utilisé à des fins personnelles la carte bleue de la Soginorpa, un bailleur social du bassin minier.

Ce mardi, Jean-Pierre Kucheida, l’ancien député-maire PS de Liévin (Pas-de-Calais) passe devant le tribunal correctionnel de Douai (Nord). Le «baron du bassin minier» comparaît pour abus de biens sociaux.

 Il aurait utilisé à des fins personnelles la carte bleue de la Soginorpa (bailleur social qui gère 62.000 anciens logements miniers et dont il était président).

Il comparaît avec sa fille artiste, Marie, accusée de recel d’abus de biens sociaux. L’ancien chef du PS62 lui aurait commandé via la société une exposition facturée à 12.000 euros. L’accusation porte sur un montant total de 47.000 euros, somme remboursée depuis. Mais l’accusation, elle, se poursuit. Le père et la fille risquent jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 375.000 euros d’amende.

Mais Jean-Pierre Kucheida, exclu du PS en mai 2012 pour sa candidature dissidente aux législatives, reste droit dans ses bottes. Il y a quelques mois, il déclarait, à la sortie de sa garde à vue: «Je n’ai strictement rien à me reprocher.» Si le jugement devrait être mis en délibéré ce mardi, le début de ce procès est symbolique. Il concerne un ténor d’une fédération socialiste du Pas-de-Calais rongée par les affaires et intervient en plein cœur des scandales politico-financiers qui secouent actuellement le PS. 

Jugé aujourd’hui pour abus de biens sociaux, Jean-Pierre Kucheida sera de retour à la barre prochainement pour d’autres affaires où son nom est cité. Plusieurs enquêtes sont en cours, au sujet du financement de la section PS de Liévin, et d’irrégularités dans l’attribution de marchés publics dans le Pas-de-Calais.

http://www.lefigaro.fr/politique/2013/04/08/01002-20130408ARTFIG00675-jean-pierre-kucheida-juge-pour-abus-de-biens-sociaux.php

Y’en a marre de la réserve parlementaire et surtout du clientélisme

1,36 million pour le clientélisme en Charente-Maritime ?

Les 5 députés et 3 sénateurs de Charente-Maritime se sont partagés 1,36 million d’euros provenant de la réserve parlementaire en 2010.

1,36 million d’euros, c’est la cagnotte provenant de la réserve parlementaire que se sont partagés les 5 députés et 3 sénateurs de Charente-Maritime en 2010, soit 2,20 euros par contribuable du département ( la moyenne nationale hors Paris étant de 1,8 euro).

Maxime Bono, maire PS de La Rochelle, explique que les montants redistribués de la réserve parlementaire dépendant des affiliations politiques: 

“Mes dernières années de mandat, c’était de l’ordre de 40 000-50 000 euros par an. Quand j’étais dans la majorité, c’était entre 130 000 et 150 000 euros.” En 2010, le maire de La Rochelle avait cependant obtenu une rallonge de 80 000 euros à cause de la tempête Xynthia.

Son ex-collègue Jean-Louis Léonard (UMP) estime qu’il faut différencier la réserve parlementaire, gérée par les groupes politiques, et le “122-01″, un fond du ministère de l’Intérieur à la disposition des élus. 

“ Là, c’est plutôt une affaire de réseau. On peut évaluer à environ 200 000 euros par an, les sommes que j’ai pu ainsi distribuer durant mon dernier mandat. Courçon-d’Aunis en a bénéficié pour son gymnase ( 150 000 euros), Surgères pour son pôle petite enfance, Saint-Christophe pour ses écoles, Bouhet pour son centre de secours… “.

Michel Doublet (UMP), maire de Trizay, dit avoir perçu 130 000 euros en 2010 de la réserve parlementaire. Il n’a pas désiré faire état de ses largesses mais a cependant avoué qu’il avait pu bénéficier d’une confortable somme pour restaurer sa superbe abbaye.

Maxime Bono et Jean-Louis Léonard estiment cependant que la réserve parlementaire ne sert pas au clientélisme et n’a rien de scandaleux: “Le député est très souvent sollicité par les maires. 

La réserve parlementaire permet de donner un coup de pouce à des projets communaux qui ne sont pas ou peu subventionnés. [...] Si c’est du clientélisme, alors tout est clientélisme. Cet argent sert d’appoint, c’est un levier pour débloquer certains dossiers. “( voir Des lobbies financés par la réserve parlementaire).

Le système de la réserve parlementaire devrait être prochainement réformé, et les subventions aux associations devront être déclarées, mais le députés et sénateurs ne veulent surtout pas que l’on touche à leur précieux pactole.

source: www.sudouest.fr

http://www.observatoiredessubventions.com/2013/136-million-pour-le-clientelisme-en-charente-maritime/

Y’en a marre du cumul des mandats et surtout des promesses non tenues

La fin du cumul des mandats : ce n’est plus pour maintenant ?

Aujourd’hui, près de la moitié des députés et sénateurs occupent plusieurs mandats en même temps : ils cumulent leurs fonctions au parlement avec des responsabilités de maire, président de conseil régional, général ou encore membre d’un exécutif de collectivités territoriales. 

Cette situation unique en Europe, génère entre autres dans les assemblées, un absentéisme chronique préjudiciable au bon fonctionnement de celles-ci, au détriment de la qualité du débat démocratique.

Pour les associations Parité et Les Marianne de la Diversité, « exercer ces missions demande du temps, et le cumul des mandats ne permet pas à nos élus de les remplir dans les meilleures conditions. 

Cette classe politique qui ne se renouvelle pas, ne représente plus notre société dans sa diversité de sexe, de générations, d’origines et de classes sociales. Mettre fin au cumul des mandats est donc un enjeu démocratique, d’une société moderne qui avance. »

Le Président François Hollande vient d’annoncer qu’une loi visant à interdire le cumul des mandats serait présentée en conseil des ministres la semaine prochaine, mais sans préciser sa date d’entrée en vigueur. Ces associations craignent que l’application soit repoussée à 2017.

Elles ont donc lancé une pétition sur Change.org demandant au Président Hollande et aux parlementaires de faire appliquer la loi le plus rapidement possible, dès 2014. Il vous reste quelques jours pour agir et rejoindre les 43.000 signataires de leur appel.

Il y a quelques semaines, 39 députés ont publié une tribune dans le journal « Le Monde » demandant au gouvernement de respecter ses engagements en déposant un projet de loi pour une application de cette réforme dès 2014. Reprenant le titre de la pétition, ils rappellent eux aussi que « le non cumul des mandats, c’est maintenant! ».

Pour les associations Parité et Les Marianne de la Diversité, « le gouvernement a été interpellé par la mobilisation de ces élus. C’est le moment d’amplifier la mobilisation citoyenne pour éviter que le gouvernement ne repousse l’échéance.« 

http://resistanceinventerre.wordpress.com/2013/03/30/la-fin-du-cumul-des-mandats-ne-serait-plus-pour-maintenant/

Y’en a marre du cumul des mandats et surtout des promesses non tenues !!!

Ton député est-il un cumulard ?

Ils sont 339 députés à détenir, en plus de leur activité parlementaire, un mandat exécutif local. 

Maires, adjoints au maire, président ou vice-président de conseil général ou régional, président de communauté urbaine… 339 députés, selon notre décompte exclusif publié mardi 26 juin, à être sous le coup d’une nouvelle loi que François Hollande s’est engagé à faire adopter d’ici aux prochaines élections, en 2014.

Pour savoir quels sont les députés menacés par cette disposition qui interdira à tout parlementaire de prendre part à un exécutif local, FTVi a épluché un à un les CV des députés élus les 10 et 17 juin.

Et vous propose aujourd’hui, grâce au moteur de recherche ci-dessous, de découvrir à votre tour les mandats que cumule votre député !

Il ne s’agit pas d’un classement des cumulards, difficile à réaliser car le nombre d’ex-aequo aurait été trop important, mais d’un outil permettant de visualiser les mandats détenus par les députés d’un département donné ou d’une certaine couleur politique. 

Ainsi, en choisissant le département de la Seine-et-Marne, on peut observer que Jean-François Copé, Christian Jacob et Yves Jégo cumulent tous trois leur mandat de député avec leur poste de maire et de président de communauté de communes.

A noter que certains nouveaux députés cumulant deux mandats ou plus devront de toute manière démissionner d’un de leurs postes dans les 30 jours. La loi interdit en effet de cumuler plus d’un mandat local avec celui de député (sauf pour les élus municipaux de communes de moins de 3 500 habitants).

http://www.francetvinfo.fr/ton-depute-est-il-un-cumulard_111915.html

Y’en a marre des banques, de l’Europe et surtout des lobbies qui dictent leur loi

Banques, Europe, Lobbies : Quand les casseurs dictent leur loi

2008, la débâcle financière. C’était promis, juré, ils allaient « réguler ». d’un G8 à un G20, de Londres à Pittsburgh, en passant par les sommets européens, ils le répétaient : tout allait changer, le « capitalisme fou » deviendrait sage, la spéculation serait « entravée », la finance « encadrée », les paradis fiscaux « pourchassés »…

Comment ont-ils transformé leur débâcle de 2008 en victoire aujourd’hui ? Comment les lobbies financiers ont-ils cerné, désarmé, un pouvoir politique qui prétendait les tenir sous contrôle ? Qu’a fait l’Union Européenne contre la spéculation ? Rien.

Au parlement européen, les experts et conseillers appartenant pour la plupart à des banques ou des fonds privés, les amendements fonctionnent en libre-service. L’industrie financière écrit ainsi directement la loi. Les amendements rédigés par les lobbies sons recopiés tel quels par les députés qui les votent ensuite… avec ou sans complexe.

Et pendant ce temps là …

Grèce : Une sixième année ? 

Cinq années de réformes imposées par la troïka (Banque centrale européenne, Commission et FMI tous unis), cinq années de récession, et toujours pas la moindre lumière dans le tunnel :

 « le pays perd depuis 2010 jusqu’à un millier d’entreprises par semaine », le chômage a franchi la barre « des 25% de la population active« , avec une belle progression chez les jeunes : « 58% de sans-emploi, contre 45% il y a un an » (Les Echos, 26/12/12). 

Enfin, « les revenus réels des Grecs ont baissé de 22,6% entre 2011 et 2012« , et les habitants sacrifient l’avenir au présent : « 35% à 40% de la population n’a plus d’assurance-maladie« . 

Même les banques n’y croient plus : en fin d’année, elles ont abandonné 40 milliards de créances – après avoir sucé le pays comme il le fallait. Ne s’agit-il que de prémices ? Désormais, un grec sur deux préfèrerait une franche banqueroute à cette éternelle austérité.

Chypre – La petite Grèce : 

La situation de Chypre est proche de celle de l’Irlande, explique Nikolaos Georgikopoulos, du think-tank grec Kepe. Le secteur bancaire chypriote, très exposé aux banques grecques a beaucoup souffert de la crise financière et de la restructuration de la dette grecque (La Tribune 21/12/12).

 Avec le statut de paradis fiscal, les banques chypriotes pèsent 150 milliards d’euros d’actifs, soit huit fois le budget de la petite république. Du coup, les parlementaires ont voté « un budget comprenant un ensemble de mesures d’austérité dont le recul progressif de l’âge de départ à la retraite à 65 ans pour le service public ou la réduction de la masse salariale de l’Etat » (Le Monde, 21/12/12). A peu près la même recette qu’ailleurs malgré un parti communiste au pouvoir.

Espagne – 2013 pire que 2012 ?

 Le « budget de la faim et de la misère » : ainsi les indignés espagnols ont-ils surnommé le budget 2013 du pays – qui n’est, il est vrai, qu’une longue liste des coupes budgétaires. 

Son but ? Récupérer 39 milliards d’euros. Ainsi, les prestations chômage baisseront de 6,3%, tandis que les budgets des ministères seront réduits en moyenne de 8,9%, notamment celui de l’éducation, de la culture et des sports de 17,2% et moins 45% pour l’aide au développement (Le Point 21/12/12).

 Dans le même temps, trois banques nationalisées viennent d’annoncer des pertes à hauteur de 16 milliards et l’Europe leur a prêté 37 milliards pour se renflouer.

Rien n’est venu de Bruxelles, en revanche, pour les « 12,7 millions de personnes qui sont en danger de pauvreté dans ce pays de 47 millions d’habitants« . Un chiffre qui pourrait grimper à « 18 millions , soit presque 40% de la population, dans dix ans, affirme un rapport de l’ONG Oxfam, si les politiques d’austérité et les coupes sociales ne sont pas corrigées.

Le gouvernement, lui, s’entête : sa priorité est d’endiguer le déficit : Même Le Figaro semble le dénoncer : la droite espagnole n’entend pas modifier d’un iota sa politique de rigueur extrême. un comble : le FMI lance « des appels à desserrer l’étau » (Le Figaro 20/12/12).

Belgique – Bienvenue dans la danse..

 « Après des mois de négociations, la Belgique s’est accordée sur un budget d’austérité 2013″ (Europe 1 20/12/12). et il fallait bien des mois pour parvenir à ces mesures originales : « Le gouvernement se prépare notamment à réduire les dépenses de protection sociale » (Reuters, 20/12/12). 

De quoi sauver, encore une fois, la banque Dexia : pour la « recapitaliser« , l’ardoise vient de s’allonger en décembre de 2,9 milliards d’euros à la charge de l’État belge. De quoi, également, « diminuer le handicap salarial du pays avec ses voisins, singulièrement l’Allemagne… » : salaires sans coup de pouce, cotisations patronales réduites de 0,3% etc.

 Et tout ça, sans un rapport Gallois ! Quel heureux pays, que celui de Bernard Arnault et autres exilés fiscaux : des chercheurs de l’université d’Anvers ont calculé que, entre 1990 et 2009, les 30% des plus pauvres ont vu leur part dans les revenus nets imposables baisser de 3%, tandis que les plus riches voyaient, eux, leur part rehaussée d’autant. les dernières décisions ne devraient pas inverser cette tendance : aucun risque d’égalitarisme.

Portugal -Le jeu de la crise. 

A Lisbonne, un nouveau jeu de cartes est intitulé « Voilà la troïka » est en vente dans les magasins. Les règles sont déjà connues dans tous le pays: « Les joueurs essaient de protéger les millions gagnés grâce à leur influence, ils tentent de remporter les élections et cherchent à se mettre à l’abri avant qu’une carte maléfique n’apparaisse et ne déjoue tous leurs plans. c’est la carte des trois hommes en noir à la mine patibulaire, la Troïka, qui s’empare de tous les gains« .

Un peu d’humour dans un pays où, pour une fois, syndicats et patrons sont d’accord : « la situation en 2013 va empirer« , selon le secrétaire de la Confédération générale des travailleurs portugais, Arménio Carlos. 

Impression confirmée par la Confédération portugaise du commerce et des services : les ventes vont reculer « de 10 à 15% par rapport à 2012 qui a déjà été une année catastrophique« . Les malheurs des uns font le bonheur de certains autres.

Dans la grande braderie en cours (trains électricité, etc.) Vinci a remporté la mise : contre trois milliards d’euros, l’entreprise française gérera désormais les dix aéroports portugais. C’est moins compliqué, grâce à la crise, que d’en construire un dans le bocage nantais, à Notre-Dame des Landes…

Fakir N°59 Presse alternative – février/avril 2013 – enquête de François Ruffin – Extraits

http://resistanceinventerre.wordpress.com/2013/03/07/banques-europe-lobbies-quand-les-casseurs-dictent-leur-loi/